Comités syndicaux

2026

Délibérations

D2026-05-07 distribution de livrets à titre gratuit

D2026-05-06 mission inspection dans le domaine de la santé et de la sécurité

D2026-05-05 dématérialisation des actes

D2026-05-04 fixation du montant de la cotisation des communes

D2026-05-03 fixation des indemnités de fonction de la Présidente et aux vice-présidents

D2026-05-02 délégation de pouvoir du comité syndical à la Présidente

D2026-05-01 élection 6e vice-président

D2026-04-06 reprise du dossier de financement LEADER Les Allumés de Chanteix [MAJ]

D2026-04-05 agrément au titre du service civique

D2026-04-04 adhésion au service de médecine préventive du CDG19

D2026-04-03 élection membres du bureau

D2026-04-02 élection vice-présidents

D2026-04-01 élection présidente

D2026-02-10 reprise du dossier de financement LEADER Les Allumés de Vigeois

D2026-02-09 demande de subvention à la DRAC - transmission culturelle 2026

D2026-02-08 demande de subvention à la DRAC - patrimoines et architecture 2026

D2026-02-07 demande de subvention au Conseil régional 2026

D2026-02-06 approbation du budget primitif 2026

D2026-02-05 approbation du compte de résultat et bilan 2025 de l'association

D2026-02-04 validation du principe des dépôts-ventes 2026

D2026-02-03 fixation des tarifs spéciaux 2026

D2026-02-02 fixation des tarifs 2026 des produits vendus par le Pays d'art et d'histoire

D2026-02-01 mise à jour du tableau des emplois

D2026-01-14 reprise du dossier de financement LEADER les Allumés de Chanteix

D2026-01-13 validation du projet de convention 2026-2036, renouvellement du label

D2026-01-12 fixation des tarifs des actions du Pays d'art et d'histoire

D2026-01-11 rattachement au contrat collectif de prévoyance du CDG19

D2026-01-10 adhésion au service de prestation de paie du CDG19

D2026-01-09 création de la régie d'avance

D2026-01-08 création de la régie de recettes

D2026-01-07 création des emplois

D2026-01-06 fixation des indemnités de fonction

D2026-01-05 délégation de pouvoir au président

D2026-01-04 élection membres du bureau

D2026-01-03 élection vice-présidents

D2026-01-02 fixation du nombre de vice-présidents

D2026-01-01 élection président

 


Décisions


Procès verbaux